Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES LIBELLULES
Monsieur GILLES CEYSSAC

Numéro de dépôt :
4518763
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2029
LES LIBELLULES de GILLES CEYSSAC

Présentation de la marque LES LIBELLULES

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par monsieur GILLES CEYSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES LIBELLULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur GILLES CEYSSAC domicilié(e) 23 RUE DE L'AVENIR - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES CEYSSAC domicilié(e) 23 RUE DE L'AVENIR - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France.

La marque LES LIBELLULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LIBELLULES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.

GILLES CEYSSAC a également déposé les autres marques suivantes : FIOLES & FLACONS , Les Libellules


Monsieur GILLES CEYSSAC - 23 RUE DE L'AVENIR - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France


Monsieur GILLES CEYSSAC - 23 RUE DE L'AVENIR - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.